Mentions légales

1- PRÉSENTATION DU SITE

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations relatives à l’identité des intervenants dans la création et la maintenance de ce site :

Propriétaire : La Malestroyenne

Créateur : Agence GAMCOM

Responsables de publication : GERARD Mégane et GERARD Andréa 

Adresse : 56250, Elven

Webmaster : GAMCOM : https://gamcommunication.wixsite.com/gamcom
Hébergeur : 

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2- CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation de ce site implique l’acceptation totale des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment sans préavis, nous vous invitons donc à les consulter régulièrement. Ce site est accessible en permanence, à l’exception des interruptions nécessaires pour les opérations de maintenance ou de mise à jour. En cas d’interruption, nous nous efforcerons de prévenir les utilisateurs en amont. Les informations présentes sur le site sont mises à jour régulièrement, mais nous ne pouvons garantir l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations.

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3- DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Ce site a pour but de fournir des informations sur la marche "La Malestroyenne". Nous nous engageons à faire de notre mieux pour fournir des informations fiables et à jour, mais nous ne pouvons garantir l’exactitude de ces informations. De plus, ces informations peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

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4- LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

L’utilisation de ce site est de la responsabilité de l’utilisateur, qui doit s’assurer de l’adéquation de son matériel avec les spécifications techniques du site. Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient être causés par l’utilisation de ce site ou par l’incapacité d’y accéder

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5- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Tous les éléments du site sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de La Malestroyenne ou de ses partenaires, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de ces éléments, en tout ou en partie, est strictement interdite sans une autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments pourra donner lieu à des poursuites judiciaires, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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6- LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

L’association La Malestroyenne ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. L’association La Malestroyenne ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels que par exemple une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site consécutifs www.malestroy (en anglais seulement).

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